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Marques déposées par SAUTTER POM'OR
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A APFEL par SAUTTER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

A APFEL par SAUTTER
SAUTTER POM'OR

Numéro de dépôt :
4442789
Date de dépôt :
04/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/04/2028
A APFEL par SAUTTER de SAUTTER POM\'OR

Présentation de la marque A APFEL par SAUTTER

Déposée par voie électronique le 4 avril 2018 par SAUTTER POM'OR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A APFEL par SAUTTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-17 du 27 avril 2018.

Le déposant est SAUTTER POM'OR domicilié(e) 13 route de Strasbourg - 67770 - SESSENHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, Monsieur Laurent Nuss domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque A APFEL par SAUTTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4442789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A APFEL par SAUTTER arrivera à expiration en date du 4 avril 2028.

SAUTTER POM'OR a également déposé les autres marques suivantes : POM'OR , ETS SAUTTER POM'OR , POM'OR ETS SAUTTER , SESSENHEIM VILLAGE , SAUTTER , APFEL par SAUTTER , SAUTTER NOTRE PASSION A DU GOUT


SAUTTER POM'OR - 13 route de Strasbourg - 67770 - SESSENHEIM - France


Cabinet Nuss, Monsieur Laurent Nuss - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Errata de la publication - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Jus de pommes, jus de coings ; jus de pommes gazéifié ; jus de fruits mélangés ; cidre sans alcool ; apéritifs sans alcool ; jus de fruits et jus de légumes ; boissons à base de fruits et boissons à base de légumes ; boissons aux fruits et boissons aux légumes ; boissons composées d'un mélange de jus de fruits et de légumes ; cocktails de fruits et cocktails de légumes [boissons] ; smoothies [boissons de fruits ou de légumes mixés] ; jus végétaux [boissons] ; boissons non alcoolisées ; limonades, sodas ; nectars de fruits ; sirops [boissons sans alcool] et autres préparations pour faire des boissons ; boissons rafraîchissantes sans alcool ;

Cidre ; poiré ; boissons alcoolisées à base de fruits.